Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ETOILE DES ALPES
FROMAGERIES CHABERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3473391
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2027
L\'ETOILE DES ALPES de FROMAGERIES CHABERT

Présentation de la marque L'ETOILE DES ALPES

Déposée le 4 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETOILE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT domicilié(e) 710 route du Val de Fier - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) 20 BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France.

La marque L'ETOILE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETOILE DES ALPES arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

FROMAGERIES CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LE CERTOUX , FRUITIERES CHABERT , LE SAINT JACQUES , VACHERIN DU SEMNOZ “ FRUITIERE CHABERT ” , LA CAVE DU CHALET , Fruitières CHABERT Maître Fromager depuis 1936 , LES SECRETS DE CAMILLE , VACHERIN DES BAUGES “ FRUITIERE CHABERT ” , CHABERT FROMAGER VALLIERES , COEUR DE SAVOIE


FROMAGERIES CHABERT, Société par actions simplifiée - 710 route du Val de Fier - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 320267784


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20 BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631801 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.